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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) iin medical
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IIN MEDICAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IIN MEDICAL
iin medical, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3903193
Date de dépôt :
07/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/03/2022
IIN MEDICAL de iin medical

Présentation de la marque IIN MEDICAL

Déposée le 7 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) iin medical auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « IIN MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) iin medical domicilié(e) 18 Rue Alain Savary - 25000 - Besançon - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 015 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, iin medical, M. François Cabaud domicilié(e) 18 Rue Alain Savary - 25000 - Besançon - France.

La marque IIN MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903193.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IIN MEDICAL est expirée depuis le 7 mars 2022.

iin medical a également déposé les autres marques suivantes : iin medical , innovation inspirée par le geste , EXOS , hydrobotique , Blue-°K


iin medical, S.A.S. - 18 Rue Alain Savary - 25000 - Besançon - France - SIREN 534015029


iin medical, M. François Cabaud - 18 Rue Alain Savary - 25000 - Besançon - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.